Renouvellement de votre convention annuelle pour l'année 2023

Demande de renouvellement de la convention précaire d'occupation du domaine fluvial de la Ville de Paris au Port de Plaisance de Paris-Arsenal pour l'année 2023.

ATTENTION : Vous devez impérativement nous faire parvenir votre demande de renouvellement avant le Jeudi 1er Décembre 2022. Passé cette date, et sans retour de votre part, votre convention sera définitivement résiliée au 31 Décembre 2022.

SIGNATURE DE VOTRE CONVENTION POUR L'ANNEE 2023 : Votre convention pour l'année 2023 vous sera envoyée par mail le 1er Décembre 2022, sous réserve que vous ayez envoyé votre demande de renouvellement avant cette date.

* Champ obligatoire

Identité du demandeur
Renouvellement
Je souhaite renouveler la convention précaire d'occupation du domaine fluvial de la ville de Paris, au Port de Plaisance de Paris-Arsenal pour la période du 1er Janvier au 31 Décembre 2023
Documents à joindre
Attestation d'assurance en cours de validité et faisant mention de la date d'échéance
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Justificatif de domicile récent (moins de 3 mois)
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Pour les résidents parisiens : copie de la dernière taxe d'habitation
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Données personnelles