Renouvellement de votre convention annuelle pour l'année 2024

Demande de renouvellement de la convention précaire d'occupation du domaine fluvial de la Ville de Paris au Port de Plaisance de Paris-Arsenal pour l'année 2024.

ATTENTION : Vous devez impérativement nous faire parvenir votre demande de renouvellement avant le Jeudi 1er Décembre 2023. Passé cette date, et sans retour de votre part, votre convention sera définitivement résiliée au 31 Décembre 2023.

SIGNATURE DE VOTRE CONVENTION POUR L'ANNEE 2024 : Votre convention pour l'année 2024 vous sera envoyée par mail le 1er Décembre 2023, sous réserve que vous ayez envoyé votre demande de renouvellement avant cette date.

* Champ obligatoire

Identité du demandeur
Renouvellement
Je souhaite renouveler la convention précaire d'occupation du domaine fluvial de la ville de Paris, au Port de Plaisance de Paris-Arsenal pour la période du 1er Janvier au 31 Décembre 2024
Documents à joindre
Attestation d'assurance en cours de validité et faisant mention de la date d'échéance
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Justificatif de domicile récent (moins de 3 mois)
Formats de fichier : png, jpg, jpeg, pdf
Données personnelles